Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S. G. B. A. SOCIETE GENERALE DE BANQUE AUX ANTILLES
SOCIETE GENERALE DE BANQUE AUX ANTILLES (S.G.B.A) , SA

Numéro de dépôt :
3150594
Date de dépôt :
19/02/2002
Lieu de dépôt :
POINTE A PITRE GUADELOUPE
Date d'expiration :
19/02/2012
S. G. B. A. SOCIETE GENERALE DE BANQUE AUX ANTILLES de SOCIETE GENERALE DE BANQUE AUX ANTILLES (S.G.B.A

Présentation de la marque S. G. B. A. SOCIETE GENERALE DE BANQUE AUX ANTILLES

Déposée le 19 février 2002 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DE BANQUE AUX ANTILLES (S.G.B.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POINTE A PITRE GUADELOUPE), la marque française « S. G. B. A. SOCIETE GENERALE DE BANQUE AUX ANTILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DE BANQUE AUX ANTILLES (S.G.B.A domicilié(e) 30 RUE FREBAULT,97110 POINTE-A-PITRE - 97110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 769 57 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COZ MONTES Karine S.G.B.A domicilié(e) BP 55,97152 POINTE-A-PITRE CEDEX - 97152 - France.

La marque S. G. B. A. SOCIETE GENERALE DE BANQUE AUX ANTILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3150594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S. G. B. A. SOCIETE GENERALE DE BANQUE AUX ANTILLES est expirée depuis le 19 février 2012.

SOCIETE GENERALE DE BANQUE AUX ANTILLES (S.G.B.A a également déposé les autres marques suivantes : KADO


SOCIETE GENERALE DE BANQUE AUX ANTILLES (S.G.B.A) , SA - 30 RUE FREBAULT,97110 POINTE-A-PITRE - 97110 - France - SIREN 31576957


COZ MONTES Karine S.G.B.A - BP 55,97152 POINTE-A-PITRE CEDEX - 97152 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-35

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

Affaires financières et monétaires, affaires bancaires, crédit, crédit-bail, bourse, bons de valeur, capitaux (constitution, investissement) , opérations de change, opérations financières et monétaires, dépôt en coffre-fort, épargne, services fiduciaires, services de financement, fonds (constitution, placement) , transfert électronique de fonds, gérance de fortunes, prêt sur gage, prêt (finance) , garanties (cautions) , placement de fonds, parrainage financier, transactions financières, assurance sur la vie, affacturage, actuariat, affermage de biens immobiliers, agence de crédit, agence de recouvrement de créances, analyses financières bail (crédit) , émission de bons de valeur, côte en bourse, courtage en bourse, caisse de paiement des retraites, caisse de prévoyance, service de cartes (de crédit, de débit) , cautions (garanties) , vérification des chèques, compensation (opération de) courtage en assurance, courtage en biens immobiliers, dépôt de valeurs, émission de cartes de crédit, estimations financières (assurances, banques, immobilier) , estimations fiscales, consultation en matière financière, gérance d'immeubles, gérance de biens immobiliers, affermage de biens immobiliers. Service de transmission d'information par voie télématique, transmission de données commerciales, publicitaires par catalogue électronique sur réseaux Internet, communication par terminaux d'ordinateurs, communication par réseaux de fibres optiques, communications téléphoniques, dépêches (expédition, transmission) , messagerie électronique, transmission de messages, ordinateurs (transmission de messages et d'images assistées par ordinateur) Conception de sites sur Internet, mise en place de sites sur Internet

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.